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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°13 du 8 décembre 2016

Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 du 8 décembre 2016

Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 du 8 décembre 2016

Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 du 8 décembre 2016

Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 du 8 décembre 2016

Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 du 8 décembre 2016

Tarifs municipaux 2017

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°7 du 8 décembre 2016

Décision modificative n° 3

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°8 du 8 décembre 2016

Signature de marchés publics après consultation

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°9 du 8 décembre 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 10 novembre 2016

Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°1 du 10 novembre 2016

Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°2 du 10 novembre 2016

Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°3 du 10 novembre 2016

Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°4 du 10 novembre 2016

Décision modificative n°2

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°5 du 10 novembre 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022