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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°14 du 30 juin 2016

Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°15 du 30 juin 2016

Signature de marchés après consultations

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°16 du 30 juin 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°17 du 30 juin 2016

Compte administratif 2015

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 30 juin 2016

Compte de gestion 2015

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 du 30 juin 2016

Affectation des résultats 2015

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 du 30 juin 2016

Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 du 30 juin 2016

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 du 30 juin 2016

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 30 juin 2016

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 30 juin 2016

Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 du 30 juin 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 19 mai 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 31 mars 2016

Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°13 du 31 mars 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022