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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 12/19
Ordre chronologique inversé
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Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°4 du 31 mars 2016

Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°7 du 31 mars 2016

Constitution de servitude Dossier Queteuil

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°8 du 31 mars 2016

Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°9 du 31 mars 2016

Lotissement communal de Linéostic

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°16 du 4 février 2016

Lotissement communal de Linéostic

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°16 du 4 février 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°18 du 4 février 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°18 du 4 février 2016

Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°20 du 4 février 2016

Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°20 du 4 février 2016

Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°21 du 4 février 2016

Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°21 du 4 février 2016

Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°4 du 10 décembre 2015

Liaison piétonne entre les communes d'Ergué Gabéric et de Quimper Acquisition de terrain

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°5 du 10 décembre 2015

Cession à monsieur Dornic d'une emprise chemin de Park Olier

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 du 10 décembre 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022