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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 13/19
Ordre chronologique inversé
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Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°7 du 10 décembre 2015

Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°8 du 10 décembre 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°1 du 6 novembre 2015

Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°2 du 6 novembre 2015

Avis sur le projet de SAGE de l'Odet

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 du 6 novembre 2015

Régularisation foncière auprès de Bretagne Ouest Accession (BOA) Rues Paul Borrossi et Guy Rolland

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°4 du 6 novembre 2015

Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°5 du 6 novembre 2015

Cession à madame et monsieur Larreur d'une emprise Rue de Kerivoal

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°6 du 6 novembre 2015

Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°7 du 6 novembre 2015

Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 6 novembre 2015

Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°1 du 2 octobre 2015

Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°2 du 2 octobre 2015

Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration dans le domaine public routier communal

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°3 du 2 octobre 2015

Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°4 du 2 octobre 2015

Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°5 du 2 octobre 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022