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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 17/19
Ordre chronologique inversé
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Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°4 du 7 novembre 2014

Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 du 7 novembre 2014

Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°1 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Constitution de servitudes rue de Stang Bihan

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°10 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Révision du Décret de création de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - Avis de la commune

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°11 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°2 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Passerelle de l'Odet "La Phalange d'Arvor" - Demande d'autorisation de travaux

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°4 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°5 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Démolition du bâtiment "Marguerite Le Maître" - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°6 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°7 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°8 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°9 DDU 14.7 du 26 septembre 2014

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°1 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Bilan des opérations immobilières 2013

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°2 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022