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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°3 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°4 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°5 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°7 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°8 DDU 14.6 du 11 juillet 2014

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°1 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°10 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°4 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°5 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°6 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°7 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°8 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°9 DDU 14.4 du 6 juin 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022