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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT 2008 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°1 DAG 09.1 du 30 janvier 2009

PROJET DE DÉCHETTERIE - SITE DE KERGARIOU - CESSION À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DAG 09.1 du 30 janvier 2009

ACQUISITION DE TERRAINS POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DAG 09.1 du 30 janvier 2009

CESSION GRATUITE - PERMIS SALAUN ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°4 DAG 09.1 du 30 janvier 2009

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DAG 08.12 du 19 décembre 2008

DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL À LA CONFÉRENCE SANITAIRE DE TERRITOIRE

Rapporteur Laurence LAMEZEC - Délibération N°2 DAG 08.12 du 19 décembre 2008

SUBVENTIONS RELATIONS INTERNATIONALES 2008

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 08.12 du 19 décembre 2008

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DES DÉVELOPPEMENTS TERRITORIAUX

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°4 DAG 08.12 du 19 décembre 2008

COMPTE RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 08.11 du 20 novembre 2008

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CONDUITE D'EAUX USÉES SUR LA PROPRIÉTÉ VILLE AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE - DOSSIER LOPIN

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°2 DAG 08.11 du 20 novembre 2008

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - DEUXIÈME PROGRAMMATION 2008

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°1 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

ZONE DE KERVOUYEC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

DÉSAFFECTATION D'UN TRONÇON DU CHEMIN RURAL DE LOCMARIA LANN EN VUE DE SON ALIÉNATION

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

BIEN SANS MAÎTRE - IMMEUBLE 5 RUE FEUNTEUNIC AR LEZ - PRISE DE POSSESSION

Rapporteur Isabelle GUEGUEN - Délibération N°4 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

ACQUISITION DU COMPLEXE SPORTIF DE CRÉAC'H GWEN AUPRÈS DE FRANCE TELECOM

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°5 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022