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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION COLAS - ROUTE DE BREST

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°6 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE LA COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

DÉSISTEMENT DE L'APPEL FORMÉ CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS DU 16 JANVIER 2008

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°8 DAG 08.10 du 24 octobre 2008

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

CONVENTION DE SERVITUDE -ERDF / VILLE DE QUIMPER - RUE HENT KAMM

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°10 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

NOMINATION D'UN NOUVEAU MÉDIATEUR

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°11 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION À LA COMMISSION CONSULTATIVE -DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°12 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) NOUVELLE COMPOSITION

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°2 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

FONDS INTERMINISTÉRIEL POUR LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ANNÉE 2008, SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ETAT

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°3 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

RÉAMÉNAGEMENT URBAIN DE KERMOYSAN- SECTEUR VENDÉE - ANJOU - PICARDIE - CESSION OPAC À LA VILLE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°4 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

PRÉEMPTION THOMAS - 126 ROUTE DE BREST

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°5 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE MONSIEUR DUEGAIN POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON PIÉTONNE ALLÉE DE KERLEZANET

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUÉE À STANG KERLAËRON

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°7 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

CESSION D'UNE PARCELLE DÉSAFFECTÉE SITUÉE ROUTE DU GRAND GUÉLEN

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°8 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

CESSION GRATUITE PERMIS COMMESPACE - ALLÉE DE TRÉQUEFFELEC

Rapporteur Isabelle GUEGUEN - Délibération N°9 DAG 08.9 du 26 septembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022