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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SIVOMEAQ - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°10 DAG 08.4 du 11 avril 2008

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF) DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°11 DAG 08.4 du 11 avril 2008

SIVU DU STEÏR DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER AU COMITÉ SYNDICAL

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°12 DAG 08.4 du 11 avril 2008

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°13 DAG 08.4 du 11 avril 2008

QUIMPER COMMUNAUTÉ MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°14 DAG 08.4 du 11 avril 2008

FORMATION ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ÉLUS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°15 DAG 08.4 du 11 avril 2008

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - COMPOSITION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 08.4 du 11 avril 2008

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 08.4 du 11 avril 2008

DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN ET DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION DANS LES ZAD

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 DAG 08.4 du 11 avril 2008

CAISSE DES ÉCOLES - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 DAG 08.4 du 11 avril 2008

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°6 DAG 08.4 du 11 avril 2008

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPAH) DE QUIMPER CORNOUAILLE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°7 DAG 08.4 du 11 avril 2008

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE QUIMPER À LA SCIC HLM 'BRETAGNE OUEST ACCESSION'

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°8 DAG 08.4 du 11 avril 2008

SIVALODET - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°9 DAG 08.4 du 11 avril 2008

ELECTION DU MAIRE

Rapporteur Anne-Marie FEREC - Délibération N°1 DAG 08.3 du 23 mars 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022