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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE MOULIN DES LANDES II BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU DOSSIER DE RÉVISION SIMPLIFIÉE

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DDU 09.9 du 20 novembre 2009

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SECTEUR DE KERADENNEC

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°1 DDU 09.8 du 23 octobre 2009

SECTEUR DE LA PROVIDENCE VALIDATION DE L'ESQUISSE D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 09.7 du 25 septembre 2009

AMÉNAGEMENT ET EMBELLISSEMENT DE LA PLACE TERRE AU DUC ET DE SES ABORDS, PRÉSENTATION DE L'ESQUISSE D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 09.6 du 10 juillet 2009

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES HALLES SAINT FRANÇOIS-ATTRIBUTION DES MARCHÉS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 09.6 du 10 juillet 2009

RENOUVELLEMENT DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE QUIMPER À LA SCIC HLM 'BRETAGNE OUEST ACCESSION'

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 09.6 du 10 juillet 2009

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERVOUYEC-DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 09.4 du 24 avril 2009

URBANISATION DU SECTEUR DE LINÉOSTIC-RÉSILIATION D'UN MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 09.4 du 24 avril 2009

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE KERVALGUEN MISE EN OEUVRE D'UNE DÉMARCHE D'APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L'URBANISME (AEU) EN VUE DE LA CRÉATION D'UN ÉCO-QUARTIER

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°3 DDU 09.4 du 24 avril 2009

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 09.4 du 24 avril 2009

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE MOULIN DES LANDES II DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 09.3 du 27 mars 2009

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE CONSTITUTION DU JURY DE SÉLECTION DU MAÎTRE D'OEUVRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 09.3 du 27 mars 2009

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERDRONIOU IV - DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 09.2 du 27 février 2009

IDENTIFICATION DE VOIE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 09.1 du 30 janvier 2009

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - CRÉATION D'UNE ZONE NCDB À KERGARIOU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 08.12 du 19 décembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022