• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Thérèse MAZETIER
38 délibérations38 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/3
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ' SOS URGENCES MAMANS ' ET ' LE MANÈGE ENCHANTÉ '

Délibération N°6 DDSEC 05.5 - Séance du 27 mai 2005

ECOLE DES BEAUX ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT

Délibération N°4 DDSEC 05.2 - Séance du 25 février 2005

CONVENTION VILLE DE QUIMPER - CRÈCHE ASSOCIATIVE 'LES P'TITS LUTINS' D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°1 DDSEC 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

ACCÈS DES SCOLAIRES À LA PATINOIRE PLACE LAËNNEC

Délibération N°1 DDET 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°3 DDSEC 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

CRÈCHES ASSOCIATIVES AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA CRÈCHE ILE AUX TRÉSORS

Délibération N°2 DDSEC 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

ASSOCIATION 'SOS URGENCES MAMANS' DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEC 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°5 DDSEC 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT CONSULTATION POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS

Délibération N°2 DDSEC 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°7 DDSEC 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

CRÈCHES ASSOCIATIVES - DEMANDE DE SUBVENTION - PARTICIPATION DE LA VILLE /JOURNÉE ENFANT

Délibération N°7 DDSEC 04.4 - Séance du 30 avril 2004

ASSOCIATION 'LE MANÈGE ENCHANTÉ' DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°7 DDSEC 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

TARIFS 2004 DES CRÈCHES MUNICIPALES

Délibération N°3 DDSEC 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT CONSULTATION POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS

Délibération N°2 DDSEC 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION 'LES PETITS PAS'

Délibération N°4 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022