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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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COMPLEXE SPORTIF DE CREACH GWEN CESSION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ASPTT/FRANCE TELECOM

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 DAG 04.7 du 24 septembre 2004

ACQUISITION PROPRIÉTÉ 29 BIS RUE DE LA TERRE NOIRE AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°4 DAG 04.7 du 24 septembre 2004

RÉNOVATION DE LA STATION DE MONTE DES HARAS DE LA COUDRAIE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 04.7 du 24 septembre 2004

CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION DE TRAVAUX 8 BIS RUE DES DOUVES

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 DAG 04.7 du 24 septembre 2004

ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 55 RUE DE LA PROVIDENCE SUCCESSION MALÉJAC

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°7 DAG 04.7 du 24 septembre 2004

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA VILLE PAR MADAME CARDIALAGUET 36 BIS CHEMIN DE KERLAGATU - PERMIS DE CONSTRUIRE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°8 DAG 04.7 du 24 septembre 2004

CESSION PAR LE DÉPARTEMENT ROUTE DE PLOMELIN

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°9 DAG 04.7 du 24 septembre 2004

PARCOURS D'ÉDUCATION À LA CITOYENNETÉ CONVENTION AVEC AGORA JUSTICE

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°1 DAG 04.6 du 9 juillet 2004

LOCATION AUX ASSOCIATIONS KELENN, DIWAN COLLÈGE ET L'AEP-DIWAN QUIMPER ANCIEN GROUPE SCOLAIRE LOUIS HÉMON

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DAG 04.6 du 9 juillet 2004

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTIONS 2004

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 DAG 04.6 du 9 juillet 2004

CESSION GRATUITE VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN DOSSIER COURAGEUX

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DAG 04.6 du 9 juillet 2004

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - KERFEUNTEUN

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°5 DAG 04.6 du 9 juillet 2004

SARL RÉSIDENCE DE LA MÉTAIRIE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°6 DAG 04.6 du 9 juillet 2004

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2004

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°7 DAG 04.6 du 9 juillet 2004

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 04.5 du 4 juin 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022