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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE NOUVELLE ENQUÊTE PARCELLAIRE ET ACQUISITIONS FONCIÈRES

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°10 DAG 04.5 du 4 juin 2004

TRANSFERT DES BIENS AU SIVOMEAQ - PV DE TRANSFERT

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DAG 04.5 du 4 juin 2004

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DAG 04.5 du 4 juin 2004

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PROPRIÉTÉ VILLE DOSSIER SCI GRADLON RUE DE BREST

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DAG 04.5 du 4 juin 2004

CESSION DE TERRAIN À L'OPAC À KERVÉGUEN

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 04.5 du 4 juin 2004

CESSION AU LOGIS BRETON ZONE DE KERVOUYEC

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°6 DAG 04.5 du 4 juin 2004

VENTE DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE MOULIN DU LOCH - SECTEUR DE CUZON

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°7 DAG 04.5 du 4 juin 2004

ELARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE KERDISTRO ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUÉ ALLÉE DE KERNISY AUPRÈS DE LA S.C.I. M.S.H.

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°8 DAG 04.5 du 4 juin 2004

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE ACQUISITION PAR LA VILLE DE TERRAINS NÉCESSAIRES À L'OPÉRATION, CONVENTIONS POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX ET POUR L'INSTALLATION D'UN CHANTIER

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°9 DAG 04.5 du 4 juin 2004

CONTRAT DE VILLE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2004

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 04.4 du 30 avril 2004

CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN MUR MITOYEN ALLÉE DE KERNISY AVEC MONSIEUR MIDY

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°1 DAG 04.3 du 26 mars 2004

AVENANT À LA CONVENTION D'INDEMNISATION DE MONSIEUR BRUNO LE MÉTAYER DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°2 DAG 04.3 du 26 mars 2004

VENTE DE TERRAIN À LA SARL JADÈS MGT ET MONSIEUR COLLOBER 8 RUE DES MARGUERITES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DAG 04.3 du 26 mars 2004

CESSIONS DE TERRAINS À LA VILLE PAR ARMORIC SA ET MONSIEUR EVEN AU TITRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DAG 04.3 du 26 mars 2004

VENTE DE TERRE À MONSIEUR ET MADAME SEZNEC RUE BOURG LES BOURGS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DAG 04.3 du 26 mars 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022