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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONTRAT DE VILLE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2003

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 03.3 du 28 mars 2003

COMMISSION MIXTE PARITAIRE VILLE/ FESTIVAL DE CORNOUAILLE - REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DAG 03.3 du 28 mars 2003

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DAG 03.3 du 28 mars 2003

ACQUISITION DE TERRAIN - LE CLECH VOIE ROMAINE

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 03.3 du 28 mars 2003

VENTE DE TERRAIN À L'OPAC - AVENUE DE REMSCHEID

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 03.3 du 28 mars 2003

CESSION ENTRE L'OPAC ET LA VILLE DE QUIMPER - ALLÉE DES FAUVETTES

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°6 DAG 03.3 du 28 mars 2003

OPAC - CESSION GRATUITE RUE CHARLES LE GOFFIC

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°7 DAG 03.3 du 28 mars 2003

REVENTE D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°8 DAG 03.3 du 28 mars 2003

LOCAUX 12 RUE DE FALKIRK - RÉSILIATION DU BAIL AVEC LA SOCIÉTÉ MASTER PRODUCTION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LA SOCIÉTÉ LABEL PRODUCTION

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 DAG 03.3 du 28 mars 2003

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE -AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 03.2 du 28 février 2003

ACQUISITION LE ROUX VALLÉE DU JET RECTIFICATIF

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°10 DAG 03.2 du 28 février 2003

CONTRAT D'ASSURANCES AVENANT AU MARCHÉ LOT 2 : DOMMAGES AUX BIENS

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°11 DAG 03.2 du 28 février 2003

CONVENTIONS RELATIVES AUX TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU QUAI DU STEIR

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°12 DAG 03.2 du 28 février 2003

FOURNITURE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE QUIMPER AVENANT AU MARCHÉ N°1140202

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 03.2 du 28 février 2003

ECHANGE ET VENTE DE TERRAINS AU DÉPARTEMENT CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER SECTEUR DE KERVOUYEC ET KERNÉVEZ

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°3 DAG 03.2 du 28 février 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022