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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL - CONTACTS MAIRIES - LE DISPOSITIF DE PROXIMITÉ.

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°2 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2002

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°3 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

VENTE DE TERRAINS RUE DE BREST - ROUTE DE GUENGAT - AVENUE DE TY BOS

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°4 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

ACQUISITION BINARD - ROUTE DE DOUARNENEZ.

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

ACQUISITIONS GRATUITES RUE CLAUDE BERNARD.

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°6 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER COMMUNAUTÉ - PROPRIÉTÉ SISE 27 RUE HENT BIHAN.

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°7 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

AMÉNAGEMENT DE L'ÎLOT DES GENTILSHOMMES - CESSION PENSEC.

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°8 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

CONVENTIONS D'INDEMNISATION CONSÉCUTIVES À LA DÉMOLITION DE LA DALLE DU STÉÏR - SUPPRESSION D'ACCÈS À DES COMMERCES.

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°9 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 02.5 du 7 juin 2002

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2001

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°2 DAG 02.5 du 7 juin 2002

CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT N°2 AU MARCHÉ

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°3 DAG 02.5 du 7 juin 2002

MUTATIONS FONCIÈRES - RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Jeanne ALLARD - Délibération N°4 DAG 02.5 du 7 juin 2002

CESSION DE TERRAIN À LA SCI LES IRIS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DAG 02.5 du 7 juin 2002

CESSION GRATUITE SCI PIERRE JEAN - PERMIS DE CONSTRUIRE - ALLÉE DE KERNEVEZ

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°6 DAG 02.5 du 7 juin 2002

VENTE D'UN LOT DE TERRAINS À KERVOUYEC - GÉNÉRAL FOY

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°7 DAG 02.5 du 7 juin 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022