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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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VENTE D’UN TERRAIN - LOTISSEMENT DE KERVILIER CHANGEMENT DE SOCIÉTÉ

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°5 DAG 02.2 du 22 février 2002

CESSION JOLY - CHEMIN DE KERLAGATU

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°6 DAG 02.2 du 22 février 2002

CONVENTION DE PASSAGE DE RÉSEAU ÉLECTRIQUE - CHEMIN DE TOULVEN

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°7 DAG 02.2 du 22 février 2002

DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES FONCTIONS DE DÉFENSE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

PROTOCOLE D’ACCORD AVEC AVEL MOR

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°10 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

CDDP - CONVENTION D’OCCUPATION 26 PLACE DE LA TOUR D’AUVERGNE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°11 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANÇAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET RÉGIONS D'EUROPE

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°2 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

VENTE DE TERRAINS À L’OPAC CHEMIN DE KÉRAVAL

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

VENTE AU LOGIS BRETON DOMAINE DE COAT LIGAVAN 1

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°4 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

VENTE DE TERRAIN AU DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE KERNEVEZ

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°5 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

VENTE DE TERRAIN À QUIMPER-COMMUNAUTÉ KERBABIC

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°6 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

VENTE DE TERRAINS SECTEUR D’AMÉNAGEMENT DE KERVOUYEC

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

CESSION GRATUITE D’UN TRONÇON DE LA RUE DES AJONCS

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°8 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

INONDATIONS 2000 - INDEMNISATION ASSURANCE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°9 DAG 02.1 du 25 janvier 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022