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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSIONS GRATUITES – RUE STANG AR C’HOAT

Rapporteur Mme RIGAULT (Mandat terminé) - Délibération N°4 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

CESSION GRATUITE DE L’ALLÉE JEAN-JULIEN LEMORDANT

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

CESSION GRATUITE - CHEMIN DES POTIERS - CONSORTS KERVAREC

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

ACQUISITION CAISSE D’EPARGNE - GALERIE DE KERMOYSAN PÔLE ÉCONOMIQUE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°7 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

CONVENTIONS DE SERVITUDES DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE. IMPASSE DU BOIS D'AMOUR ET PASSERELLE DORNIC

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°8 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

CONTRATS D’ASSURANCES – AVENANTS AU MARCHÉ

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°9 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2001 ET AJUSTEMENTS

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 01.9 du 19 octobre 2001

NOMINATION D'UN NOUVEAU MÉDIATEUR

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 01.9 du 19 octobre 2001

CESSION D'UN TERRAIN IMPASSE DU BOIS D'AMOUR

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DAG 01.9 du 19 octobre 2001

CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE E.D.F. / VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DAG 01.9 du 19 octobre 2001

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

CESSION LE REST - ROUTE DE BOLHOAT

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

ACQUISITION LE CLEC'H - CORNIGUEL

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022