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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSIONS GRATUITES - ZAC DES CÈDRES - DOSSIER GARGUET

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DAG 01.6 du 8 juin 2001

CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR M. LE PAPE - ROUTE DE KERVERN

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 01.6 du 8 juin 2001

SERVITUDE DE CANALISATION - DÉVIATION DU RUISSEAU "LE FROUT"

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 DAG 01.6 du 8 juin 2001

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2000

Rapporteur Yvonne RIGAULT - Délibération N°7 DAG 01.6 du 8 juin 2001

CÉLÉBRATION DU CENTENAIRE DE LA LOI 1901 - SUBVENTIONS

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°8 DAG 01.6 du 8 juin 2001

CONTRAT DE VILLE PROGRAMMATION 2001

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°9 DAG 01.6 du 8 juin 2001

TRANSFERT DES BIBLIOTHÈQUES - CONVENTION AVEC QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 01.5 du 4 mai 2001

CONVENTION D’OCCUPATION - S.O.S. MÉDECINS - RÉSERVOIR DE SAINT-LAURENT

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DAG 01.5 du 4 mai 2001

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT - GRAND GUÉLEN

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DAG 01.5 du 4 mai 2001

VENTE DE TERRAINS À L'ETAT - ROCADE SUD-EST

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°4 DAG 01.5 du 4 mai 2001

ACQUISITION MESTRIC - RUE ARISTIDE BRIAND

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DAG 01.5 du 4 mai 2001

ACQUISITION ET CESSION DE TERRAINS AVEC L'OPAC - RUE PAUL BOROSSI

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 01.5 du 4 mai 2001

ACQUISITION DE TERRAINS - TROCHU-BERNARD - VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN

Rapporteur Jeanne ALLARD - Délibération N°7 DAG 01.5 du 4 mai 2001

CESSIONS GRATUITES DE TERRAIN CONSORTS AUDO - SOCIÉTÉ FTIMMO H/DÉPARTEMENT - CONSORTS PICHON

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°8 DAG 01.5 du 4 mai 2001

LOCAUX POUR LA POLICE DE PROXIMITÉ À PENHARS ET ERGUÉ-ARMEL

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°9 DAG 01.5 du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022