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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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COMMISSIONS MUNICIPALES INSTITUTION ET COMPOSITION

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 01.4 du 6 avril 2001

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS ORGANISMES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°10 DAG 01.4 du 6 avril 2001

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - COMPOSITION

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 DAG 01.4 du 6 avril 2001

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 01.4 du 6 avril 2001

CAISSE DES ÉCOLES - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°4 DAG 01.4 du 6 avril 2001

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°5 DAG 01.4 du 6 avril 2001

OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE QUIMPER CORNOUAILLE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°6 DAG 01.4 du 6 avril 2001

QUIMPER-COMMUNAUTÉ - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°7 DAG 01.4 du 6 avril 2001

SIVALODET - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°8 DAG 01.4 du 6 avril 2001

SIVOMEAQ - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°9 DAG 01.4 du 6 avril 2001

ELECTION DU MAIRE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DAG 01.3 du 25 mars 2001

ELECTION DES ADJOINTS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DAG 01.3 du 25 mars 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022