Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 33/34
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CRÈCHES MUNICIPALES - MODIFICATIONS DES PRESTATIONS DE SERVICE C.A.F. MODIFICATION DES PARTICIPATIONS PAYÉES AUX FAMILLES

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°4 DDSEC 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°5 DDSEC 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°6 DDSEC 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°7 DDSEC 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°8 DDSEC 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°11 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°13 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°14 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°2 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°3 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°4 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 DDSEC 02.6 du 5 juillet 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022