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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DISPOSITIF D'INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

MERCREDIS SPORTIFS - VITAL SPORT TARIFS ET CONVENTIONS

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°10 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

ESPACE SPORTIF DE CREACH GWENN : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AVEC FRANCE TELECOM

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°11 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

AVENANTS AUX MARCHÉS LAIT, PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES CONCLUS AVEC LA SOCIÉTÉ SOVEFRAIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

CYBER-BASE DE PENHARS KERMOYSAN PROPOSITION DE TARIFS 2007/2008

Rapporteur Anne QUEGUINER - Délibération N°3 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL ET À LA DRAC BRETAGNE POUR L'ACQUISITION DE MATÉRIEL SCÉNIQUE NÉCESSAIRE AU BON FONCTIONNEMENT DE LA SCÈNE NATIONALE

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°4 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

TARIFS DE MISES À DISPOSITION DE L'ATELIER DU THÉÂTRE DE CORNOUAILLE - SAISON 2007-2008

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°5 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ORGUE DE LOCMARIA ET LA PAROISSE DE LOCMARIA

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'OFFICE DU TOURISME

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°7 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

ORGANISATION DE L'EXPOSITION EUGÈNE BULAND (1852-1926) DANS LES MUSÉES DE CARCASSONNE, CHARTRES, CHARLEVILLE-MÉZIÈRES ET QUIMPER

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°8 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE DU CHAPEAU ROUGE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 DDSEC 07.7 du 21 septembre 2007

RESTAURATION SCOLAIRE : REPAS À L'UNITÉ - TARIFS 2007/2008

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 07.6 du 13 juillet 2007

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007 ET SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 07.6 du 13 juillet 2007

CRÈCHES ASSOCIATIVES PARTICIPATION DE LA VILLE - CONVENTIONS

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°2 DDSEC 07.6 du 13 juillet 2007

ASSOCIATIONS JEUNESSE- SUBVENTIONS 2007

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDSEC 07.6 du 13 juillet 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022