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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT RUE DE SALONIQUE - APPEL D'OFFRES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DVE 01.5 du 4 mai 2001

SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DVE 01.5 du 4 mai 2001

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - EXTENSION D'UN ÉLEVAGE DE PORCS À L'ENGRAISSEMENT AU LIEU-DIT "TY DANIELOU" SUR LA COMMUNE DE BRIEC

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 DVE 01.5 du 4 mai 2001

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - EXTENSION D'UN ÉLEVAGE DE POULES PONDEUSES SITUÉ AU LIEU-DIT "NEIZ LANN" EN SAINT-EVARZEC

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°7 DVE 01.5 du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022