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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 AVRIL 1996
32 délibérations



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Ecole de musique -Tarifs 1996/1997 et droits d’inscription au stage de cuivres

Délibération N°6 DDECT 96.3 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Subvention 1996 à l’Office de tourisme

Délibération N°7 DDECT 96.3 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Association les petits pas - Subvention

Délibération N°1 DDSEE 96.3 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Convention de partenariat ville/inspection d’académie pour l’organisation des activités de natation à l’école primaire

Délibération N°2 DDSEE 96.3 - Rapporteur André PAUBERT

Convention ville/Maison des associations

Délibération N°3 DDSEE 96.3 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Programme loisirs quotidiens des jeunes vacances pour tous -Fonds d’aide à l’initiative des jeunes

Délibération N°4 DDSEE 96.3 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Convention Etat - ville de Quimper - association de l’hippodrome : espace multisport de proximité

Délibération N°5 DDSEE 96.3 - Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001)

ZAC de Ty Bos - Travaux - Cession de lots

Délibération N°1 DDU 96.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - Approbation

Délibération N°2 DDU 96.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet urbain - Mise en oeuvre

Délibération N°3 DDU 96.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Journal interne - Réalisation - Appel d’offres

Délibération N°1 DRH 96.3 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

CAT 2, Rue du Docteur Picquenard - Travaux

Délibération N°1 DS 96.3 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Logement social - Demandes de subventions

Délibération N°2 DS 96.3 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Associations droits de l’homme et solidarité internationale - Demandes de subventions de fonctionnement

Délibération N°3 DS 96.3 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Règlement de voirie

Délibération N°1 DVE 96.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022