• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 MAI 1996
41 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Agence de communication - Appel d’offres

Délibération N°7 DAG 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

ADRIA - 2ème tranche de travaux

Délibération N°1 DDECT 96.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Subvention à l’association pour la formation professionnelle dans le B. T. P. du Morbihan

Délibération N°2 DDECT 96.4 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Subvention de fonctionnement à l’association Cadr’action

Délibération N°3 DDECT 96.4 - Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001)

Subvention à l’A.F.P.E. (Association Régionale de Formation pour l’Insertion Professionnelle et Sociale des Chercheurs d’Emploi)

Délibération N°4 DDECT 96.4 - Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001)

Subvention d’équipement au laboratoire universitaire de recherche agro-alimentaire de L’U.B.O. de Quimper

Délibération N°5 DDECT 96.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Organisation des courants d’Ergué - Demande de subvention de la Maison pour tous d’Ergué Armel

Délibération N°6 DDECT 96.4 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention de développement culturel - Actions scolaires et périscolaires

Délibération N°7 DDECT 96.4 - Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001)

Musée des beaux-arts - Demande de subvention pour l’organisation de l’exposition Maxime Mauffra

Délibération N°8 DDECT 96.4 - Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001)

Demande de subvention - Associations culturelles

Délibération N°9 DDECT 96.4 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Concession d’exploitation des studios du Chapeau Rouge

Délibération N°10 DDECT 96.4 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Bibliothèque municipale - Subvention

Délibération N°11 DDECT 96.4 - Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville - Projets associatifs “ sports dans les quartiers"

Délibération N°1 DDSEE 96.4 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville / accompagnement scolaire - Versement des subventions

Délibération N°2 DDSEE 96.4 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Programme vacances pour tous

Délibération N°3 DDSEE 96.4 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022