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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 JUIN 1996
34 délibérations


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Contrat Eco-emballages

Délibération N°2 DVE 96.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Retrait de la commune de Kerlaz du S.I.D.E.P.A.Q.

Délibération N°3 DVE 96.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Dénomination de voies

Délibération N°4 DVE 96.5 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Classement des voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°5 DVE 96.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022