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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 NOVEMBRE 1996
32 délibérations


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QUIMPER COMMUNAUTE - MODIFICATION DES STATUTS ET COMPETENCES

Délibération N°3 SG 96.9 - Rapporteur Bernard POIGNANT

CONTRAT DE VILLE - FONDS D’AIDE AU FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS

Délibération N°4 SG 96.9 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022