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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 1996
50 délibérations



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1% artistique - Centre de loisirs "La Cascade"

Délibération N°6 DDECT 96.10 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Avance sur subvention de fonctionnement 1997 aux associations

Délibération N°7 DDECT 96.10 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Subventions pour les écoles et les centres de loisirs

Délibération N°8 DDECT 96.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Catalogue d'exposition - Tarif

Délibération N°9 DDECT 96.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Attribution de subventions

Délibération N°10 DDECT 96.10 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Adria - Acquisition des locaux de la rue de l'Université

Délibération N°11 DDECT 96.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Aménagement des rythmes de vie des enfants

Délibération N°1 DDSEE 96.10 - Rapporteur André PAUBERT

Convention ville-CAF relative à la halte garderie de Kermoysan et à la bibliothèque des jeunes

Délibération N°2 DDSEE 96.10 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Etablissements d'enseignement privé - Avance sur subvention 1997

Délibération N°3 DDSEE 96.10 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Etude pour la réalisation d'un appontement d'accostage pour le lougre

Délibération N°4 DDSEE 96.10 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Personnel d'entretien de la MPT de Penhars

Délibération N°5 DDSEE 96.10 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Frais de carburant pour l'opération "Eté 96" à la Maison de Quartier du Moulin Vert

Délibération N°6 DDSEE 96.10 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Déplacement de la piste de skate board de Penhars

Délibération N°7 DDSEE 96.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Maisons Pour Tous, Maisons de Quartier et Maison des Associations - Avances sur subventions 1997

Délibération N°8 DDSEE 96.10 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Tennis municipaux - Contrat de concession de locaux commerciaux

Délibération N°9 DDSEE 96.10 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022