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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 1996
50 délibérations


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Service de transport des personnes à mobilité réduite - Convention avec le GIHP 29

Délibération N°1 SG 96.10 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Transports urbains - Convention 1991-1996 - Formule d'actualisation

Délibération N°2 SG 96.10 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Centre de secours - Prix des repas

Délibération N°3 SG 96.10 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivité territoriales et de la délibération du 3 juillet 1....

Délibération N°4 SG 96.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Représentation du conseil municipal au conseil d'administration des centres hospitaliers Laënnec-Quimper Cornouaille et Gourmelen

Délibération N°5 SG 96.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022