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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 AVRIL 1999
23 délibérations


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Actions en faveur des réfugiés du Kosovo

Délibération N°1 DS 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Fourrière animale - Avenant n° 1

Délibération N°1 DVE 99.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Exploitation et mise aux normes d'un élevage avicole et d'un élevage de vaches laitières - Monsieur Canevet - Lieu-dit "Pors" - Pluguffan

Délibération N°2 DVE 99.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Station d'épuration du Corniguel Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°3 DVE 99.4 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Bilan des opérations immobilières en 1998

Délibération N°1 SG 99.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention EDF/Ville de Quimper

Délibération N°2 SG 99.4 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cession de terrain à M. Pérennes - Vieille route de Rosporden Protocole d’accord

Délibération N°3 SG 99.4 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Système informatique - Ressources humaines Appel d'offres

Délibération N°4 SG 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022