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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 1999
50 délibérations



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Enseignement - Subventions 1999

Délibération N°4 DDSEE 99.6 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Crèche familiale Avenant à la convention ville de Quimper/OPAC du 1/12/98 relative à la mise à disposition d'un local sis 4, allée Jean Le Corre

Délibération N°5 DDSEE 99.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

SOS Urgences Mamans - Subvention

Délibération N°6 DDSEE 99.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Concession d'affichage publicitaire à la salle omnisports - Amicale Laïque de Quimper et Union Jeanne d'Arc Phalange

Délibération N°7 DDSEE 99.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions pour manifestations et équipements sportifs

Délibération N°8 DDSEE 99.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Sport collectif de niveau national - Subventions et conventions

Délibération N°9 DDSEE 99.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Révision du Plan d'Occupation des Sols Modification du projet de révision du P.O.S. arrêté et mise à enquête publique

Délibération N°1 DDU 99.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aide au logement social Subvention pour la construction de 43 logements à Kernisy

Délibération N°2 DDU 99.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Aide au logement social Subvention pour la construction de 7 logements ZAC de Ty Bos

Délibération N°3 DDU 99.6 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 99.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Emplois-jeunes

Délibération N°2 DRH 99.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

P.L.I.E. - Modifications du protocole d'accord

Délibération N°1 DS 99.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Conseil d'établissement du C.H.R.S. "le Relais" Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°2 DS 99.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Commission Locale d'Insertion Désignation des représentants de la ville

Délibération N°3 DS 99.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Centres sociaux de la C.A.F. 29 Sud - Participation financière de la ville

Délibération N°4 DS 99.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022