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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 FÉVRIER 2001
33 délibérations



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Subventions culturelles Label Nocturne et association Aktinos

Délibération N°8 DDECT 01.2 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Convention Ti Ar Vro

Délibération N°9 DDECT 01.2 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Contrat enfance - Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)

Délibération N°1 DDSEE 01.2 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subvention de fonctionnement Eclaireuses-Eclaireurs de France

Délibération N°2 DDSEE 01.2 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Subvention à l'association Déclic pour le dispositif chèques-loisirs

Délibération N°3 DDSEE 01.2 - Rapporteur Denise CARIOU

Association Le Lougre de l'Odet - Semaine du Patrimoine maritime 2001

Délibération N°4 DDSEE 01.2 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Subventions 2001 - Enseignement

Délibération N°5 DDSEE 01.2 - Rapporteur André PAUBERT

Subventions sportives et convention

Délibération N°6 DDSEE 01.2 - Rapporteur André PAUBERT

Entretien ménager des salles de sport

Délibération N°7 DDSEE 01.2 - Rapporteur André PAUBERT

Z.A.C. de Prat ar Rouz Création d'un lotissement communal

Délibération N°1 DDU 01.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Illumination de la cathédrale Saint-Corentin Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°2 DDU 01.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Conséquences des inondations des 12 et 13 décembre 2000 sur la délivrance des autorisations d'urbanisme Information

Délibération N°3 DDU 01.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Modernisation du réseau d'acquisition automatique de données du service d'annonces de crues

Délibération N°1 DVE 01.2 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Aménagements de voirie - Appels d'offres

Délibération N°2 DVE 01.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Fourniture et pose d'horodateurs - Appel d'offres

Délibération N°3 DVE 01.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022