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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUIN 2001
44 délibérations



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Extension du relais assistantes maternelles

Délibération N°4 DDSEE 01.6 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Conventions d'utilisation de locaux associatifs dans la halle de sport du collège La Tourelle

Délibération N°5 DDSEE 01.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Subventions sportives et conventions de partenariat

Délibération N°6 DDSEE 01.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

UJAP Quimper 29 - Acompte sur subvention

Délibération N°7 DDSEE 01.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Construction d'un complexe sportif à Penhars Composition du jury

Délibération N°1 DDU 01.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Modification du P.O.S. en vue de l'ouverture à l'urbanisation de la zone NA du Moulin des Landes

Délibération N°2 DDU 01.6 - Rapporteur André GUENEGAN

Organisation par l'U.C.P.A. de camps de vacances au centre équestre de Kerhuella

Délibération N°3 DDU 01.6 - Rapporteur Jeanne ALLARD

Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de la Somme

Délibération N°1 DS 01.6 - Rapporteur Yvonne RIGAULT

Association les Genêts d'Or (Morlaix) Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration

Délibération N°2 DS 01.6 - Rapporteur Pierre BERHOUC

Etude du plan de déplacements urbains Avenant n° 2 au marché

Délibération N°1 DVE 01.6 - Rapporteur Albert TESSIER

Demande d'autorisation d'exploiter un stockage de matières plastique en silos - Société Bolloré-Odet en Ergué-Gabéric

Délibération N°2 DVE 01.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

Contribution 2001 au Sivalodet

Délibération N°3 DVE 01.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Chemin du Halage

Délibération N°4 DVE 01.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Voeu pour l'implantation d'un centre de formation des maîtres bilingues à Quimper

Délibération N°1 VM 01.6 - Rapporteur Maryse COLIN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022