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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 DÉCEMBRE 2001
38 délibérations


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Aménagement et réduction du temps de travail validation des régimes de travail adoptés avant le 03/01/2001

Délibération N°2 DRH 01.11 - Rapporteur Liliane BEGGI

Centres sociaux de la C.A.F. Sud Participation financière 2001 de la ville

Délibération N°1 DS 01.11 - Rapporteur Mme RIGAULT (Mandat terminé)

Associations "droits de l'homme et solidarité internationale" subventions 2001

Délibération N°2 DS 01.11 - Rapporteur Christine BETTINELLI

Associations à caractère social subventions 2001

Délibération N°3 DS 01.11 - Rapporteur Christine BETTINELLI

Avances sur subventions 2002

Délibération N°4 DS 01.11 - Rapporteur Karine ARZ

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée S.A. Kervilly - 105, route de Brest à Quimper

Délibération N°1 DVE 01.11 - Rapporteur André GUENEGAN

Désignation de représentants communaux à la commission locale de l'eau (CLE) DU SAGE de l'Odet

Délibération N°2 DVE 01.11 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Illuminations de fin d'année

Délibération N°3 DVE 01.11 - Rapporteur Claire GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022