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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 JANVIER 2002
39 délibérations



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Taux de fiscalité 2002

Délibération N°2 DBF 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Conventions d'adhésion à des groupements de commandes constitués auprès de l'UGAP

Délibération N°3 DBF 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Vente d'un terrain zone de Keradennec à l'association pour l'Aide des Urémiques chroniques de Bretagne (A.U.B.)

Délibération N°1 DDECT 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Vente d'un terrain zone de Cuzon à la Chambre de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment du Finistère (CAPEB 29)

Délibération N°2 DDECT 02.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Schéma d'orientation pour un développement des technologies de l'information, de la communication, et du multimédia à Quimper

Délibération N°3 DDECT 02.1 - Rapporteur Anne QUEGUINER

Convention de co-organisation de l'exposition Jules Breton entre le Musée des Beaux-Arts de Quimper, le Musée des Beaux-Arts d'Arras et la National Ga....

Délibération N°4 DDECT 02.1 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Autorisation d'achat d'un tableau de Yan' Dargent " Les Vapeurs de la nuit "

Délibération N°5 DDECT 02.1 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Autorisation d'achat d'une céramique de Jean Moulin " La Pieta "

Délibération N°6 DDECT 02.1 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Etablissements d'enseignement sous contrat d'association - Participation de la ville en 2002

Délibération N°1 DDSEE 02.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

Convention d'occupation de terrains de sports ville de Quimper/ASPTT

Délibération N°2 DDSEE 02.1 - Rapporteur Jérôme PICARD

Projets de sport collectif de niveau national - Subventions

Délibération N°3 DDSEE 02.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Projet de carte scolaire

Délibération N°4 DDSEE 02.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

Projet de modification du P.L.U. en vue de la réduction de l'emplacement réservé n° 37

Délibération N°1 DDU 02.1 - Rapporteur André GUENEGAN

Secteur d'aménagement de Keradennec Lotissement de Kervilier - Troisième tranche Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°2 DDU 02.1 - Rapporteur André GUENEGAN

Zone d'aménagement de Cuzon Travaux de viabilisation

Délibération N°3 DDU 02.1 - Rapporteur Patrick LESCOP

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Dernière mise à jour le 29/06/2022