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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUILLET 2002
49 délibérations



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RÉAMÉNAGEMENT DU GYMNASE JEAN JAURÈS - AVENANT AU MARCHÉ D'UNE ENTREPRISE

Délibération N°1 DBM 02.6 - Rapporteur Albert TESSIER

Association Prélude - Occupation à titre gratuit d'un local dans l'usine-relais de l'Hippodrome.

Délibération N°1 DDLAE 02.6 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉCONOMIQUE

Délibération N°2 DDLAE 02.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

DEMANDE DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°1 DDSEC 02.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CUISINE CENTRALE - ACHATS DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Délibération N°2 DDSEC 02.6 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

RESTAURANTS SCOLAIRES : MODIFICATION DE TARIFS

Délibération N°3 DDSEC 02.6 - Rapporteur Maryse COLIN

ENSEIGNEMENT - FORMATION : SUBVENTIONS

Délibération N°4 DDSEC 02.6 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

DÉNOMINATION DE LA SALLE OMNISPORTS

Délibération N°5 DDSEC 02.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

OPÉRATION 'SPORT EN FAMILLE' (CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL) - TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°6 DDSEC 02.6 - Rapporteur Jérôme PICARD

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS : TARIFS ET CONVENTION

Délibération N°7 DDSEC 02.6 - Rapporteur Jérôme PICARD

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL : SUBVENTIONS ET CONVENTIONS

Délibération N°8 DDSEC 02.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

TOUR CYCLISTE DU FINISTRÈRE - QUIMPER - CONVENTION

Délibération N°9 DDSEC 02.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES : AIDES À L'ENCADREMENT

Délibération N°10 DDSEC 02.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

CONVENTION ET SUBVENTION POUR LE NAUTISME SCOLAIRE

Délibération N°11 DDSEC 02.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

INTÉGRATION DE L'ÉCOLE DIWAN DE QUIMPER DANS L'ENSEIGNEMENT PUBLIC

Délibération N°12 DDSEC 02.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022