Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUILLET 2002
49 délibérations

Page 3/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - SUBVENTION 2002

Délibération N°13 DDSEC 02.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°14 DDSEC 02.6 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Délibération N°1 DDU 02.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Délibération N°2 DDU 02.6 - Rapporteur Alain GERARD

Délibération N°3 DDU 02.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°4 DDU 02.6 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Délibération N°1 DRH 02.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

Délibération N°2 DRH 02.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

Délibération N°3 DRH 02.6 - Rapporteur Alain GERARD

Délibération N°4 DRH 02.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

Délibération N°1 DS 02.6 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

Délibération N°2 DS 02.6 - Rapporteur Albert TESSIER

Délibération N°3 DS 02.6 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

Délibération N°1 DVE 02.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

Délibération N°2 DVE 02.6 - Rapporteur Albert TESSIER

1 2 [3] 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022