• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 SEPTEMBRE 2002
40 délibérations


Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

MARCHÉ DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX AVENANT AU MARCHÉ SUR SÉRIE DE PRIX

Délibération N°5 DBF 02.7 - Rapporteur Patrick LESCOP

PAVILLON, HALLS A ET B DE PENVILLERS : SURVEILLANCE TECHNIQUE, CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INCENDIE DES E.R.P. LORS DES MANIFESTATIONS PAVILLON ET SALLE DES ....

Délibération N°1 DBM 02.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET

ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN À USAGE DOMESTIQUE ET ARTICLES DE DROGUERIE ACHAT DE PRODUITS EN MÉTAL ET QUINCAILLERIE

Délibération N°2 DBM 02.7 - Rapporteur Albert TESSIER

DÉMÉNAGEMENT DE LA SOCIÉTÉ BONNETERIE D'ARMOR (ARMOR LUX)

Délibération N°1 DDLAE 02.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

LOTISSEMENT DE TY NÉVEZ - VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ POINT P BRETAGNE

Délibération N°2 DDLAE 02.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

LOTISSEMENT DE TY NÉVEZ - VENTE D'UN TERRAIN AUX TRANSPORTS KERHOAS

Délibération N°3 DDLAE 02.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

LOTISSEMENT DE KERVILLIER - VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ K UNIQUE

Délibération N°4 DDLAE 02.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

USINE-RELAIS DE L'HIPPODROME - LOCATION D'UN ATELIER À LA SOCIÉTÉ SERVAG

Délibération N°5 DDLAE 02.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

CONVENTION DE DÉPÔT ENTRE LE MUSÉE DE QUIMPER ET LE MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE RENNES

Délibération N°1 DDSEC 02.7 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

AVENANT À LA CONVENTION GROS PLAN - VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DDSEC 02.7 - Rapporteur Maryse COLIN

LEGS ET ACHAT D'UNE SCULPTURE DE JAMES PRADIER

Délibération N°3 DDSEC 02.7 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CRÈCHES MUNICIPALES - MODIFICATIONS DES PRESTATIONS DE SERVICE C.A.F. MODIFICATION DES PARTICIPATIONS PAYÉES AUX FAMILLES

Délibération N°4 DDSEC 02.7 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

CONTRAT TEMPS LIBRE : VERSEMENT DE SUBVENTION

Délibération N°5 DDSEC 02.7 - Rapporteur Pierre DONNARS

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS : DISPOSITIF D'AIDE À L'ENCADREMENT SPORTIF

Délibération N°6 DDSEC 02.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

CONVENTION ET SUBVENTION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ANIMATION ET DE L'ENCADREMENT SPORTIF ASSOCIATION COMITÉ D'ORGANISATION DE KERMOYSAN-PENHARS

Délibération N°7 DDSEC 02.7 - Rapporteur Jérôme PICARD

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022