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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 NOVEMBRE 2002
21 délibérations


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RACHAT DES CATALOGUES DESSINS D'ARTISTES LES PLUS BEAUX DESSINS D'ANGERS

Délibération N°3 DDSEC 02.9 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

TARIFS EXPOSITION GAUGUIN

Délibération N°4 DDSEC 02.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ENSEMBLE HARMONIQUE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°5 DDSEC 02.9 - Rapporteur Maryse COLIN

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°6 DDSEC 02.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

MUR DE CLÔTURE AU CIMETIÈRE SAINT MARC - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS

Délibération N°1 EV 02.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS EN BORD DE VOIRIE COMMUNALE.

Délibération N°2 EV 02.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022