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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 2002
50 délibérations



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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2003

Délibération N°1 DBF 02.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

TARIFS MUNICIPAUX 2003

Délibération N°2 DBF 02.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 02.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Délibération N°4 DBF 02.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

LOCATION DES ATELIERS-RELAIS - TARIFS 2003

Délibération N°1 DDLAE 02.10 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

PROJET DE BÂTIMENT INDUSTRIEL PAR LA SAS LE ROUX - FINANCEMENT SEMAEB

Délibération N°2 DDLAE 02.10 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

CENTRE ROUTIER - LOCATION AUX TRANSPORTS GONDRAND

Délibération N°3 DDLAE 02.10 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION 2003

Délibération N°1 DDSEC 02.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

CONTRAT ENFANCE - CONTRAT TEMPS LIBRE - AVENANTS À LA CONVENTION

Délibération N°2 DDSEC 02.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE L'ENFANT - FINANCEMENT DE PROJET D'ÉCOLE

Délibération N°3 DDSEC 02.10 - Rapporteur Jérôme PICARD

ESPACE ASSOCIATIF - CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT

Délibération N°4 DDSEC 02.10 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET SOCIO-CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTION 2003

Délibération N°5 DDSEC 02.10 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

ASSOCIATION LE LOUGRE DE L'ODET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2002

Délibération N°6 DDSEC 02.10 - Rapporteur Guillaume MENGUY

SUBVENTION JEUNESSE ET SPORT POUR L'ANNÉE 2002

Délibération N°7 DDSEC 02.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTIONS POUR LA MISE EN OEUVRE DE PROJETS CULTURELS EN PARTENARIAT AVEC DES ASSOCIATIONS

Délibération N°8 DDSEC 02.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022