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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 NOVEMBRE 2006
28 délibérations



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CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COMPAGNIE LE DOARÉ ET SES PARTENAIRES PUBLICS : LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE, LE CONSEIL RÉGIO....

Délibération N°2 DDSEC 06.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE PROPOSITION DE TARIFS APPLICABLES EN CAS DE ' DOUBLE RÉSIDENCE ' QUIMPER/BREST POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2006/ 2007

Délibération N°3 DDSEC 06.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

MUSÉE DES BEAUX-ARTS -DEMANDE DE SUBVENTIONS

Délibération N°4 DDSEC 06.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CLASSEMENT DÉFINITIF DE TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°1 DDU 06.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

IDENTIFICATION DE VOIES

Délibération N°2 DDU 06.9 - Rapporteur Hervé PELLIET

COMPTE ÉPARGNE TEMPS

Délibération N°1 DRH 06.9 - Rapporteur Liliane BEGGI

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 06.9 - Rapporteur Liliane BEGGI

ASSOCIATION PARENTEL

Délibération N°1 DS 06.9 - Rapporteur Pierre BERHOUC

FINANCEMENT DU POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AFFECTÉ À L'ANRU

Délibération N°2 DS 06.9 - Rapporteur Christine BETTINELLI

ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS L'ATELIER SANTÉ VILLE (ASV)

Délibération N°3 DS 06.9 - Rapporteur Karine ARZ

CONTOURNEMENT NORD-OUEST - CONVENTION DE CLASSEMENT ET DE DÉCLASSEMENT DE VOIES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX ET COMMUNAUX ET D'ENTRETIEN DES DÉPENDANCES....

Délibération N°1 DVE 06.9 - Rapporteur André GUENEGAN

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ÉLEVAGE AVICOLE DE 72000 ANIMAUX-ÉQUIVALENTS - LIEU....

Délibération N°2 DVE 06.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'AÉROPORT DE NOTRE DAME DES LANDES

Délibération N°1 VM 06.9 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022