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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 2008
31 délibérations



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Convention pour la mise en service d'une borne dastum au conservatoire de musique et d'art dramatique

Délibération N°5 DDSEC 08.12 - Rapporteur Martine PETIT

Poursuite du partenariat entre la MJC/MPT de Kerfeunteun et le conservatoire de musqiue et d'art dramatique de la ville de Quimper

Délibération N°6 DDSEC 08.12 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Associations socio éducatives, socio culturelles et culturelles - Avances sur subventions 2009

Délibération N°7 DDSEC 08.12 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions aux associations culturelles - année 2008

Délibération N°8 DDSEC 08.12 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Adhésions ANDES

Délibération N°9 DDSEC 08.12 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives 2008 - formation

Délibération N°10 DDSEC 08.12 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Changement de statut de l'UJAP Quimper 29 : convention pour missions d'intérêt général et convention d'occupation de la salle Michel Gloaguen

Délibération N°11 DDSEC 08.12 - Rapporteur Dominique BOE

Approbation de la modification du plan d'occupation des sols - Création d'une zone NCDB à Kergariou

Délibération N°1 DDU 08.12 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

approbation de la modification du plan d'occupation des sols - zone d'activité de Kerjaouen

Délibération N°2 DDU 08.12 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Modification du plan d'occupation des sols - Zone d'activité de Kervouyec

Délibération N°3 DDU 08.12 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Déclassement du domaine public routier communal d'un tronçon de voirie

Délibération N°4 DDU 08.12 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Atelier Santé ville - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle

Délibération N°1 DS 08.12 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Atelier Santé ville - convention ville - CCAS - Avenant n° 2

Délibération N°2 DS 08.12 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 08.12 - Rapporteur Christine KERDREUX

Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°4 DS 08.12 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

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Dernière mise à jour le 29/06/2022