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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 AVRIL 2011
42 délibérations



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Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments au conseil général du Finistère pour le conservatoire de musique et d'art drama....

Délibération N°7 DDC 11.3 - Rapporteur Martine PETIT

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2011

Délibération N°8 DDC 11.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Charte ya d'ar Brezhoneg - bilan au terme des 3 ans

Délibération N°9 DDC 11.3 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

subventions sportives - Sport de haut niveau national

Délibération N°1 DDS 11.3 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives 2011

Délibération N°2 DDS 11.3 - Rapporteur Dominique BOE

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Approbation de la convention entre Quimper communauté et la commune de Quimper ....

Délibération N°1 DDU 11.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Habilitation du maire à déposer des demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°2 DDU 11.3 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

ProPriétés communales situées à Penvillers - La Croix des Gardiens

Délibération N°3 DDU 11.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de l'ancienne bibliothèque 9, rue Toul al Laër à l'OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°4 DDU 11.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession gratuite de parcelles à Kerveguen

Délibération N°5 DDU 11.3 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Conventions ERDF rue de Picardie

Délibération N°6 DDU 11.3 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Carte scolaire 2011-2012

Délibération N°1 DEE 11.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Crèches associatives 'l'île aux trésors et les bons petits diables' - conventions 2011-2013

Délibération N°2 DEE 11.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Conventions Ville /conseil général 2011-2012 concernant l'aide à l'accueil de la petite enfance

Délibération N°3 DEE 11.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Tarifs 2011 - 2012 du service enfance

Délibération N°4 DEE 11.3 - Rapporteur Denise CARIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022