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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUILLET 2011
58 délibérations



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Animation du patrimoine - Tarifs 2011-2012

Délibération N°5 DDC 11.5 - Rapporteur Nadine URVOIS

Restauration d'objets mobiliers

Délibération N°6 DDC 11.5 - Rapporteur David LESVENAN

Tarifs des mises à disposition des théâtres - Saison 2011-2012

Délibération N°7 DDC 11.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Cyber base de Penhars Kermoysan - Proposition de tarifs 2011-2012

Délibération N°8 DDC 11.5 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2011

Délibération N°9 DDC 11.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion parcours semi permanents de course d'orientation

Délibération N°1 DDS 11.5 - Rapporteur Karim GHACHEM

Subventions sportives - haut niveau collectif

Délibération N°2 DDS 11.5 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives

Délibération N°3 DDS 11.5 - Rapporteur Dominique BOE

Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°1 DDU 11.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet d'eco quartier à Lineostic - Modalités de la concertation

Délibération N°2 DDU 11.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement d'un coeur de quartier à Kervouyec

Délibération N°3 DDU 11.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisitions gratuites de voies auprès de l'OPAC en vue de leur classement dans le domaine public communal Prat ar Rouz

Délibération N°4 DDU 11.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition auprès de la SODEXA avenue de Ty Nay

Délibération N°5 DDU 11.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition de terrains ZAD de Park Olier

Délibération N°6 DDU 11.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet de vente par Espacil Habitat de 23 logements sociaux à Kerveguen et au Braden

Délibération N°7 DDU 11.5 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

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Dernière mise à jour le 29/06/2022