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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 SEPTEMBRE 2011
48 délibérations



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Pôle Max jacob 1ère phase avant projet définitif - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 11.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Ti Ar Vro - Avenant n°5 à la convention du 20 septembre 2007

Délibération N°1 DDC 11.6 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Détermination des droits d'inscription des étudiants de l'école supérieure d'art

Délibération N°2 DDC 11.6 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Ecole supérieure d'art de Quimper - Demande de subventions au conseil général du Finistère

Délibération N°3 DDC 11.6 - Rapporteur Nadine URVOIS

Adhésions 2011 - Ecole supérieure d'art de Quimper

Délibération N°4 DDC 11.6 - Rapporteur Nadine URVOIS

Nouvelles modalités de fonctionnement du théâtre Max Jacob afin de préfigurer le projet culturel du pôle Max Jacob

Délibération N°5 DDC 11.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Rémunérations des intervenants extérieurs et professeurs - conservatoire de musiques et d'art dramatique

Délibération N°6 DDC 11.6 - Rapporteur Martine PETIT

Musée des beaux arts - Convention d'attribution du label d'exposition d'intérêt national par la ministère de la culture et de la communication

Délibération N°7 DDC 11.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2011 - 2012

Délibération N°8 DDC 11.6 - Rapporteur Martine PETIT

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2011

Délibération N°9 DDC 11.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Animation du patrimoine : convention de coopération éducative et culturelle pour l'organisation d'actrivités au musée départemental breton

Délibération N°10 DDC 11.6 - Rapporteur David LESVENAN

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 11.6 - Rapporteur Sylvain ELIES

Terrain de football synthétique sur Kerfeunteun sur Penvillers

Délibération N°2 DDS 11.6 - Rapporteur Dominique BOE

Avis sur le projet du SCOt de l'Odet

Délibération N°1 DDU 11.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du site de la Providence - Approbation du bilan prévisionnel acutalisé

Délibération N°2 DDU 11.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022