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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 SEPTEMBRE 2011
48 délibérations



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Désaffectation et déclassement d'une partie de parking de la Providence

Délibération N°3 DDU 11.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Améangement du coeur de Kervouyec - Cession de terrain à Nexity

Délibération N°4 DDU 11.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Avis de la commune sur le projet de déviation d'une canalisation de transport gaz au nord de la commune

Délibération N°5 DDU 11.6 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisitions auprès de M. Misliwice et de l'OPAC avenue de Ty Pont

Délibération N°6 DDU 11.6 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition immeuble 89, route de Brest

Délibération N°7 DDU 11.6 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Acquisition, avenue de Remscheid auprès de la congrégation des filles de Jésus pour la création d'un arrêt de bus

Délibération N°8 DDU 11.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Cession de terrain à M. Caroff et mademoiselle Bellanger rue du Préfet Aldéric Lecomte

Délibération N°9 DDU 11.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Cession gratuite allée de Tréqueffelec dossier Picard Surgeles

Délibération N°10 DDU 11.6 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)

Délibération N°1 DDV 11.6 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Subvention à l'association des commerçants des Halles Saint François

Délibération N°2 DDV 11.6 - Rapporteur Philippe BUTIN

Subvention à l'association des vitrines de Quimper

Délibération N°3 DDV 11.6 - Rapporteur Philippe BUTIN

projet éducatif local - Convention cadre entre la ville de Quimper, l'inspection académique du Finistère et la Direction diocésaine de l'enseignement ....

Délibération N°1 DEE 11.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Désignation des représentants du conseil municipal dans les conseils d'écoles et au sein de l'association Skol Diwan Jakez Riou

Délibération N°2 DEE 11.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Transfert de la compétence "eau " à Quimper Communauté

Délibération N°1 DENV 11.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.6 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022