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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Désignation des représentants de l'administration aux commissions départementales de réforme

Délibération N°3 DRH 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Vacations des sapeurs-pompiers volontaires

Délibération N°2 DRH 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Modification de la grille indiciaire de l'emploi de responsable d'imprimerie

Délibération N°1 DRH 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Liste des emplois à temps non complet

Délibération N°4 DRH 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Illuminations de fin d'année - Convention

Délibération N°3 DVE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Subventions 1998 Développement économique

Délibération N°1 DDECT 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Emplois-jeunes

Délibération N°1 DRH 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Convention avec la Technopole Quimper Cornouaille pour l'exploitation du médiacentre

Délibération N°3 DDECT 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Vente d'un terrain zone de Kéradennec à la S.C.I. BOLEB

Délibération N°1 DDECT 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public

Délibération N°3 DVE 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Adhésion de la ville de Quimper au club national des réseaux de villes

Délibération N°3 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Centre d'affaires du Braden - Acquisition d'un immeuble et location au centre médical psycho-pédagogique (CMPP)

Délibération N°4 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Cession du droit au bail emphytéotique SA Lockwood-Goossens/SARL ERMS Industrie

Délibération N°3 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022