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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Indemnités de logement forfaitaire des officiers du centre de secours principal de Quimper

Délibération N°1 DRH 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Mainlevée partielle du privilège du vendeur Dossier Melgwen - Petit Guélen

Délibération N°2 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Participation 1997 de la ville de Quimper à l'opération ODACE

Délibération N°5 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Construction d'un bâtiment pour la société Loupot

Délibération N°1 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Participation de la ville de Quimper au C.E.E.I. (Centre Européen d'Entreprises et d'Innovation)

Délibération N°6 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Voeu sur l'aéroport de Quimper-Cornouaille

Délibération N°1 VM 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Restaurant La Jonquière - Reconduction de la convention d'occupation

Délibération N°1 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Zone de Gourvily - Vente du lot n° 11

Délibération N°2 DDECT 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Institution d'un régime indemnitaire au profit de la filière animation

Délibération N°1 DRH 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Association Médecine du travail en Cornouaille Location de bureaux dans l'usine-relais du Petit Guélen

Délibération N°2 DDECT 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Société Atlantique Composite - Renouvellement du bail

Délibération N°2 DDECT 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Mandat à la SEMAEB - Réalisation d'un bâtiment industriel pour ENAG - SCI BG

Délibération N°1 DDECT 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Subvention à l'association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.)

Délibération N°3 DDECT 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Tableau des emplois de la ville de Quimper

Délibération N°1 DRH 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022