• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 7/9
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Restaurant du centre technique municipal

Délibération N°1 DBCM 97.2 - Séance du 21 février 1997

Contrat d'occupation - Atelier-relais

Délibération N°1 DDECT 97.2 - Séance du 21 février 1997

Location usine-relais 10, rue A. Stéphan - Société SEFMA

Délibération N°2 DDECT 97.2 - Séance du 21 février 1997

Revalorisation de la grille indiciaire de l'emploi spécifique d'animateur de CLSH

Délibération N°1 DRH 97.2 - Séance du 21 février 1997

Créance irrécouvrable

Délibération N°2 DBF 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Réseau des villes moyennes de Bretagne - Etude - Participation financière

Délibération N°1 DDECT 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Crédits de paiement

Délibération N°5 DDECT 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Vente d'un terrain à la SCI BG

Délibération N°3 DDECT 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Voeu Objecteurs de conscience - Désengagement de l'Etat

Délibération N°1 VM 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Subvention au programme Cyberpole

Délibération N°3 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Adria - Acquisition des locaux de la rue de l'Université

Délibération N°11 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

SUBVENTION A LA CHAMBRE DES METIERS DU FINISTERE

Délibération N°1 DDECT 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

PRIME VACANCES

Délibération N°1 DRH 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

AVENANT A LA CONVENTION RESEAU “ OUEST RECHERCHE ”

Délibération N°1 DDECT 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022