Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 8/9
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Pépinière d’entreprises - Remboursement des frais de déplacement de l’animateur à la Chambre de commerce et d’industrie de Quimper

Délibération N°1 DDECT 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Délibération N°2 DRH 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Délibération N°3 DRH 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Délibération N°4 DRH 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Délibération N°1 DRH 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Délibération N°3 DDECT 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Délibération N°1 DDECT 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Délibération N°1 DRH 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Délibération N°5 DDECT 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Délibération N°1 DDECT 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Délibération N°2 DDECT 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Délibération N°3 DDECT 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Délibération N°1 DRH 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Délibération N°2 DAG 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Délibération N°1 DDECT 96.2 - Séance du 1 mars 1996

1 2 3 4 5 6 7 [8] 9

Dernière mise à jour le 29/06/2022