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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Société S.B.E.I. - Contrat d’occupation avec option achat

Délibération N°2 DDECT 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Rémunération - Retenues pour fait de grèves

Délibération N°5 DRH 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Artistes visiteurs et conférenciers - Contrats

Délibération N°3 DRH 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Archéologue - Régime indemnitaire

Délibération N°4 DRH 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Créations d’emplois 1996

Délibération N°1 DRH 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Guides conférenciers - Rémunération

Délibération N°2 DRH 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Construction du nouvel abattoir municipal - Marché de maîtrise d’oeuvre

Délibération N°2 DBCM 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Société Atlantique composite - Régularisation de bail

Délibération N°3 DDECT 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022